Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 juillet 2026.

Éditeur du site

Le site kulturae.app et le logiciel Kulturae Agenda sont édités par :
[À COMPLÉTER — raison sociale, forme juridique (ex. SAS, SASU, micro-entreprise), capital social le cas échéant.]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète.]
Immatriculation : [À COMPLÉTER — numéro RCS / SIREN / SIRET.]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, le cas échéant.]
Contact : contact@kulturae.app

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — nom et prénom du directeur de la publication (généralement le représentant légal).]

Hébergement

Le site et l’espace client sont hébergés par :
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
[À vérifier — adresse et entité en vigueur au moment de la publication.]

La base de données est hébergée par :
Neon Inc. — États-Unis — neon.tech
[À vérifier — adresse et région d’hébergement des données.]

Prestataires techniques

Le traitement des paiements est assuré par Stripe, et l’envoi des emails transactionnels par Resend. Le détail des traitements de données figure dans la Politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site et du logiciel Kulturae Agenda (marque, logo, textes, interfaces, illustrations, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que l’usage des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont l’éditeur n’assume pas la responsabilité du contenu.

Contact

Pour toute question relative au site ou au service : contact@kulturae.app